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Commune de TORFOU
PLAN LOCAL D’URBANISME
Approuvé par délibération du 24 novembre 2017
Composition du dossier
- 1. Rapport de présentation
- 2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- 3. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
- 4. Règlement
- Pièce écrite
- Document graphique n° 1 : délimitation des zones - 1/5000ème
- Document graphique n°2 : délimitation des zones - 1/2000ème
- Document graphique n°3 : changement de destinations et extensions des bâtiments d’habitation en zone agricole - 1/2000ème
- Document graphique n°4 : identification et délimitation des secteurs avec obligations - 1/2000ème
- Document graphique n°5 : patrimoine bâti et éléments de paysage – 1/2000ème
- Document graphique n°6 : prescriptions réglementaires pour les continuités écologiques
- 5. Annexes
- Annexe au titre de l’article R.151-52 : DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- Annexes au titre de l’article R.151-53
- Annexes au titre de l’article R151-51 : servitudes d’utilité publique
- Type A4 : servitudes de passage pour permettre la gestion de la ressource en eau
- Type A5 : servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement
- Type AC2 : site inscrit et site classé
- Type PT1 : servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- servitudes de protection des centres radio-électriques d’émission et de réception contre les obstacles
- Document graphique – 1/5000ème
- Annexes pour information : documents graphiques
- Annexes pour information : délibérations et arrêtés
- N° 2014-38 Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- N° 2015-01 Complément à la délibération 2014-38
- N° 2016-01 Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- N° 2016-16 Débat du le PADD
- N° 2016-27 Modernisation du PLU
- N° 2016-28 Bilan de la concertation et arrêt du projet
- Arrêté 11-2017 Prescrivant l’enquête publique
- Annexes autres pour information :
- Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) :
- Avis de la représentante de l'Etat
- Avis de l'Architecte des Bâtiments de France
- Avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers
- Avis de l’Académie de Versailles
- Avis de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne
- Avis de la Région île de France
- Avis du Département de l'Essonne
- Avis de la Ville de Lardy
- Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale
- Réponse de la commune aux observations des PPA
- Rapport du Commissaire Enquêteur (2 fascicules)
- Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) :
- 6. ABF (Architecte des Bâtiments de France)
-
- Bâtiments de France (Zone classée uniquement : Guide de gestion)
- Prise de Rendez-Vous, cliquer ici : Permanence de l'Architecte des Bâtiments de France
