Détails

Publié le : 31 Décembre 2017

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Composition du dossier

• 1.       Rapport de présentation

• Pièce écrite

• 2.       Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

• Pièce écrite

• 3.       Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)

• Pièce écrite
• Document graphique au 1/5000ème : objectifs de continuités écologiques

• 4.       Règlement

• Pièce écrite
• Document graphique n° 1 : délimitation des zones - 1/5000ème
• Document graphique n°2 : délimitation des zones - 1/2000ème
• Document graphique n°3 : changement de destinations et extensions des bâtiments d’habitation en zone agricole - 1/2000^ème
• Document graphique n°4 : identification et délimitation des secteurs avec obligations - 1/2000^ème
• Document graphique n°5 : patrimoine bâti et éléments de paysage – 1/2000^ème
• Document graphique n°6 : prescriptions réglementaires pour les continuités écologiques

• 5.       Annexes

• Annexe au titre de l’article R.151-52 : DROIT DE PREEMPTION URBAIN
• Annexes au titre de l’article R.151-53
  • Plan du système d’assainissement
  • Zonage eaux usées
  • Eau Potable
  • Réseau Gaz
• Annexes au titre de l’article R151-51 : servitudes d’utilité publique
  • Type A4 : servitudes de passage pour permettre la gestion de la ressource en eau
  • Type A5 : servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement
  • Type AC2 : site inscrit et site classé
  • Type PT1 : servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
  • servitudes de protection des centres radio-électriques d’émission et de réception contre les obstacles
  • Document graphique – 1/5000^ème
• Annexes pour information : documents graphiques
  • Document graphique pour information – 1/5000^ème
  • Document graphique reprenant les prescriptions liées à l’agriculture, au paysage et à l’écologie – 1/5000^ème
  • Document graphique reprenant les prescriptions liées à l’agriculture, au paysage et à l’écologie – 1/2000^ème
  • Plan des circulations agricoles
• Annexes pour information : délibérations et arrêtés
  • N° 2014-38 Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  • N° 2015-01 Complément à la délibération 2014-38
  • N° 2016-01 Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • N° 2016-16 Débat du le PADD
  • N° 2016-27 Modernisation du PLU
  • N° 2016-28 Bilan de la concertation et arrêt du projet
  • Arrêté 11-2017 Prescrivant l’enquête publique
• Annexes autres pour information :
  • Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) :
    • Avis de la représentante de l'Etat
    • Avis de l'Architecte des Bâtiments de France
    • Avis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers
    • Avis de l’Académie de Versailles
    • Avis de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne
    • Avis de la Région île de France
    • Avis du Département de l'Essonne
    • Avis de la Ville de Lardy
    • Avis de la Mission Régionale d'Autorité Environnementale
  • Réponse de la commune aux observations des PPA
    • Pièce écrite
  • Rapport du Commissaire Enquêteur (2 fascicules)
    • Fascicule 1
    • Fascicule 2

• 6.       ABF (Architecte des Bâtiments de France)
  

• • Bâtiments de France (Zone classée uniquement : Guide de gestion)
  • Prise de Rendez-Vous, cliquer ici : Permanence de l'Architecte des Bâtiments de France